1. Informations relatives à la société

Conformément à l’article 10 de la loi 34/2002, du 11 juillet, sur le commerce électronique et les services de la société de l’information, les données d’identification de la société sont exposées ci-dessous.

Nom de la société BIOLAN MICROBIOSENSORES S.L.

Numéro d’identification fiscale : B95441143

Siège immatriculé : Laida Bidea, 409, 48170 Zamudio (Bizkaia)

Immatriculée au Registre du commerce de Bizkaia, au Tome 4761, Livre 0, Feuillet 48, Page BI-47462, 1ère inscription.

Téléphone : 946574161

Fax : 946574164

2. Propriété intellectuelle

Le code source, les conceptions graphiques, les images, les photographies, les sons, les animations, les logiciels, les textes, ainsi que les informations et le contenu de ce site Web sont protégés par les droits de propriété industrielle et intellectuelle espagnols en faveur de BIOLAN MICROBIOSENSORES S.L. La reproduction totale ou partielle et/ ou la publication du site Web, ou son traitement informatique, sa distribution, sa divulgation, ou sa modification, transformation ou décompilation, ou d’autres droits reconnus légalement de son propriétaire, sont interdits sans l’autorisation préalable et écrite de ce dernier, BIOLAN MICROBIOSENSORES S.L.

En tant qu’utilisateur, vous pouvez uniquement et exclusivement utiliser le matériel de ce site Web pour votre usage privé et personnel.  Il ne doit pas être utilisé à des fins commerciales ou pour toute activité illégale. Tout droit découlant de la propriété intellectuelle est expressément réservé par BIOLAN MICROBIOSENSORES S.L.

BIOLAN MICROBIOSENSORES S.L. veillera au respect des conditions susmentionnées, ainsi qu’à l’utilisation appropriée du contenu de ses pages Web, et pourra engager toutes les actions pénales et judiciaires auxquelles elle a droit en cas de violation ou de non-respect par l’utilisateur de ces droits.

3. Protection des données personnelles

BIOLAN MICROBIOSENSORES S.L. Politique de confidentialité

Chaque fois que vous utilisez ce site Web, vous serez contraint de respecter la politique de confidentialité en vigueur à tout moment, et vous devrez relire ce texte pour vérifier que vous l’acceptez.

Les données personnelles que vous nous fournissez seront traitées dans des fichiers dont le responsable du traitement est BIOLAN MICROBIOSENSORES S.L. et aux fins de :

• I. Mettre en œuvre, remplir ou exécuter un contrat de service ou d’achat ou tout autre contrat entre les deux parties.
• II. Répondre aux demandes que vous nous envoyez.
• III. Vous fournir des informations sur les produits ou services de BIOLAN MICROBIOSENSORES S.L., notamment, à cet égard, l’envoi de communications commerciales par courriel ou par tout autre moyen de communication électronique équivalent (tel que des SMS).

BIOLAN MICROBIOSENSORES S.L., dont le siège social se trouve à Laida Bidea 409, 48170 Zamudio (Bizkaia), en tant que responsable du traitement, s’engage à respecter la confidentialité de vos informations personnelles.

Vos données ne seront divulguées à aucune entité sans votre consentement préalable.

Vous pouvez excéder vos droits d’accès, de rectification, de limitation du traitement, d’effacement, de portabilité, d’annulation et de révocation du consentement donné, en écrivant avec une copie de votre pièce d’identité à l’adresse susmentionnée ou par courriel à : biolanmb@biolanmb.com.

Si vous pensez que vos droits n’ont pas été respectés, vous pouvez déposer une plainte auprès de l’Agence espagnole de protection des données.

4. Divers

A.- Cookies:

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B. BIOLAN MICROBIOSENSORES S.L. peut modifier, sans notification préalable, les informations figurant sur son site, ainsi que sa configuration et sa présentation.

C. BIOLAN MICROBIOSENSORES S.L. s’engage par la présente à NE PAS FAIRE DE PUBLICITÉ MENSONGÈRE via ce moyen. En ce sens, donc, les erreurs formelles ou numériques éventuellement présentes dans le contenu des différentes sections du site Web de BIOLAN MICROBIOSENSORES S.L., résultant d’une maintenance et/ou mise à jour incomplète ou défectueuse des informations figurant dans ces sections, ne sera pas considérée comme de la publicité mensongère. BIOLAN MICROBIOSENSORES S.L. s’engage donc par la présente à corriger ces erreurs dès qu’elle en prendra connaissance.

D. BIOLAN MICROBIOSENSORES S.L. s’engage à NE PAS ENVOYER NOS COMMUNICATIONS COMMERCIALES SANS LES IDENTIFIER COMME TELLES, conformément à la loi 34/2002 sur le commerce électronique et les services de la société de l’information. En ce sens, toute information envoyée aux CLIENTS de BIOLAN MICROBIOSENSORES S.L. ne doit pas être considérée comme une communication commerciale à condition que son objectif soit de maintenir la relation contractuelle existante entre le client et BIOLAN MICROBIOSENSORES SL, ainsi que d’effectuer des tâches d’information et de formation, et d’autres activités inhérentes au service que le client a souscrit auprès de l’entreprise.

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